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Vers une Démocratie Approfondie : Séminaire d'Évaluation et de Préparation aux Élections à Bohicon, Septembre 2015
Séminaire du 02 au 5 Septembre 2015 à Bohicon sur l'évaluation des élections législatives de 2015, validation des documents et l'appropriation des textes électoraux relatives à l'élection présidentielle de 2016sur l'évaluation des électi... -
Renforcement Démocratique : Séminaire d'Appropriation des Textes Électoraux et Sensibilisation au Processus Législatif de 2015
Seminaire sur l'appropriation des textes électoraux relatifs aux élections législatives de 2015 Le contention electoral L'inscription sur la liste electorale La mission et le role de la Cour et la CENA la campagne electorale -
Zoom sur la CJCA : Pilier de l'Arbitrage et de la Justice Constitutionnelle en Afrique
C.J.C.A. -
Éclairages du 5ème Congrès de l'ACCPUF : Un Tournant pour la Coopération Judiciaire Francophone
5�me Congr�s ACCPUF -
Navigation Précise : Décryptage du Contentieux Électoral à Travers la Table Analytique
【Recherche de décisions par critères - Table Analytique :: Contentieux Electoral】 Table analytique : Annulation Conformité Déchéance Décision avant-dire -droit Défaut d'objet Désignation du Collège des Médecins Désistement : Donné acte... -
Guide Analytique : Exploration des Décisions de Contrôle de Conformité par Critères
【Recherche de décisions par critères - Table Analytique :: Contrôle de Conformité】 Table analytique Annulation Autorisé à délivrer carte d'électeur Avis Caducité des articles 264 alinéa 2 et 274 du code électoral Centre national de tra... -
Exploration Personnalisée : Recherche de Décisions par Identité du Requérant
【Autres recherches :: Par Requérant】 -
Navigation dans le Contentieux Électoral : Analyse et Décisions par Catégorie et Année
【Recherche de décisions par critères - Objet du Contrôle :: Contentieux Electoral】 Contentieux Electoral : Acte de la CENA Acte preparatoire Atteinte à l'intégrité morale CENA Contentieux de la Campagne Electorale Contentieux de la déc... -
Catalogue Détaillé : Recherche de Décisions de Contrôle de Conformité par Matière et Année
【Recherche de décisions par critères - Index Matière :: Contrôle de Conformité】 Index Matière : Année : Abus de confiance Acte d'assignation Acte préparatoire Affectation ou Redéploiement d'agents Agent d'affaires Ajournement / Report ... -
Exploration du Contrôle de Constitutionnalité : Guide de Recherche par Objet et Année
【Recherche de décisions par critères - Objet du Contrôle :: Contrôle de Constitutionnalité】 Contôle de Constitutionnalité : Actes Administratifs Actes Judiciaires Allocutions - Discours Appel à candidature Arbitrage de la Cour Arrêtés ...